Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions régissent les prestations d’accompagnement en communication fournies par ARThink Studio dans le cadre de ses offres mensuelles.

Les offres et leurs prix

— Lancer : 300 € HT par mois.
— Grandir : 590 € HT par mois.
— Structurer : 1 500 € HT par mois.
— Accélérer : 2 900 € HT par mois.
— Rayonner : à partir de 5 000 € HT par mois.

Tous les prix sont hors taxes. Aucuns frais de démarrage ne sont facturés. Le budget publicitaire et le budget des événements (lieu, traiteur) sont payés directement par le client. Les clients suisses sont facturés hors taxes.

Durée et engagement

Le contrat prend effet à la signature de l’ordre de mission, sans durée minimale. Le client comme nous pouvons y mettre fin à tout moment, par écrit, avec un préavis de trois mois. Le passage à une offre supérieure est possible à tout moment.

Garantie de livraison

Lorsqu’une prestation prévue à l’ordre de mission n’est pas livrée dans le mois par notre faute, ce mois n’est pas facturé. Un retard dû au client (validation, contenus non fournis, rendez-vous reporté) n’ouvre pas droit à cette garantie.

Le site

Le site est loué, hébergé et maintenu dans le cadre de l’offre. Le client peut le racheter quand il le souhaite. Le prix de départ et les frais de transfert sont fixés dans la proposition.

Le prix de rachat baisse chaque mois de la même somme, sur vingt-quatre mois : au treizième mois, il vaut la moitié du prix de départ. Au-delà de vingt-quatre mois, seuls les frais de transfert restent dus.

Si le client met fin au contrat sans racheter le site, celui-ci reste en ligne jusqu’à la fin du préavis et peut encore être racheté pendant ce temps. Il est ensuite mis hors ligne. Le nom de domaine, les textes et les photographies fournis par le client restent sa propriété et lui sont rendus.

Facturation et paiement

Les prestations sont facturées mensuellement, à échoir. Tout retard de paiement entraîne l’application des pénalités prévues par la loi et l’indemnité forfaitaire de recouvrement.

Résiliation

Le client comme ARThink Studio peuvent mettre fin au contrat à tout moment, par écrit, avec un préavis de trois mois. Les trois mois de préavis sont facturés et réalisés normalement. Les prestations engagées avant la date de fin restent dues.

Parrainage

Lorsqu’une personne recommandée par un client signe un ordre de mission, ce client reçoit un mois offert. Son montant est celui du moins cher des deux dossiers. Le mois offert est acquis lorsque la personne recommandée a payé son troisième mois. Il est déduit d’une facture suivante et ne donne lieu à aucun versement.

Print, signalétique et marquage véhicule

Ces prestations ne font pas partie des offres mensuelles. Elles font l’objet d’un devis distinct et sont régies par les conditions figurant sur ce devis.

Pendant toute la durée de son contrat, le client bénéficie d’une remise sur ces devis : −10 % sur toute la fabrication.